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Le cabinet

MB Avocat accompagne les entrepreneurs sur l'ensemble de leurs problématiques juridiques, à la fois en conseil et en contentieux.  Disposant de partenariats privilégiés avec des avocats spécialisés dans l’écosystème des start-ups, implantés à Paris et à Lyon, MB Avocat apporte à ses clients un accompagnement global dans les différentes branches du droit des affaires. 

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Marion Bombard

Avocat

Marion est spécialisée en IP/IT, données personnelles, droit commercial et droit des contrats.

 

Elle dispose d’une solide formation universitaire (Master I en Droit des Affaires, Master II en Droit de la Propriété Intellectuelle, Diplôme universitaire de droit américain), renforcée par une pratique professionnelle ciblée.

 

Marion a collaboré dans des cabinets d’avocats français disposant d’une forte renommée et expertise en matière de propriété intellectuelle, nouvelles technologies et droit commercial. 

 

Elle met ses compétences au service des entreprises innovantes pour les aider à structurer leurs actifs de propriété intellectuelle, sécuriser leurs relations commerciales et encadrer leurs traitements de données personnelles.

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Objectif.

Adapter le droit à la réalité du quotidien pour trouver des solutions pragmatiques et efficaces.

Valeurs.

  • Réactivité  
    MB Avocats propose la fixation d’un délai d’intervention déterminé avec ses clients en fonction de leurs contraintes en amont de toute exécution de prestations.

     

  • Rigueur
    Chaque dossier confié à MB Avocat est analysé et traité avec diligence, sérieux et efficacité.

     

  • Pragmatisme
    MB Avocat met son expertise juridique à l’épreuve de la réalité économique et pratique pour apporter à ses clients des solutions opérationnelles adaptées à leurs spécificités, leurs besoins et leurs contraintes.

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Compétences

MB Avocat apporte à ses clients un accompagnement global dans les différentes branches du droit des affaires

Propriété intellectuelle - Marques, dessins & modèles.

  • Recherche de disponibilité 

  • Dépôts de marques, de dessins & modèles

  • Contrats de cession et licence

  • Défense pré-contentieuse (mise en demeure, mise en place d’opérations de constat d’huissier) et contentieuse (action en contrefaçon, en déchéance, en concurrence déloyale)

  • Audits juridiques 

Propriété intellectuelle - Droits d'auteur.

  • Stratégie de protection et de valorisation des créations

  • Contrats de cession et de licence 

  • Contrats d’édition 

  • Contrat de partenariat

  • Défense pré-contentieuse et contentieuse

  • Audits juridiques 

Données personnelles.

  • Audit de conformité des traitements de données personnelles et compte-rendu d’audits avec recommandations et plan d’actions

  • Organisation de sessions de sensibilisation ou formation sur les problématiques de données personnelles auprès des équipes du client

  • Rédaction de politiques de protection des données personnelles et de la documentation associée

  • Mise en conformité des politiques de Cookies

  • Gestion des droits à l’image 

Nouvelles technologies.

  • Contrats informatiques (développement, hébergement et maintenance de logiciel / de site internet, contrats de licence et de cession de logiciel)

  • Contentieux informatique

Droit commercial & pratique commerciale.

  • Etude de faisabilité juridique et validation de projets entrepreneurial 

  • Contrats commerciaux (distribution, apporteur d’affaires, agents commerciaux, mandat, partenariats, prestations de services, sous-traitance, CGV/CGU)

  • Contentieux (action en rupture brutale de relations commerciales établies et de contrats commerciaux, en concurrence déloyales et parasitisme, publicité trompeuse et comparative illicite, en injonctions de payer).

  • Gestion des droits à l’image

MB Avocat dispose par ailleurs de partenariats privilégiés avec d'autres avocats spécialisés en :

Droit social.

  • Contrat de travail

  • Promesse d'embauche

  • Convention de stage

  • Rupture conventionnelle 

  • Licenciement

Droit des sociétés.

  • Rédaction des statuts et pactes d’associés

  • Formalités d'immatriculation

  • Compte courant d'associé

  • BSPCE

  • Actions gratuites

  • Stock-Options

  • US Restricted Stock Units (RSU)

  • Emission d'obligations convertibles et de BSA Air

  • Augmentation de capital

  • Due Diligence

Droit fiscal.

  • Création de holding

  • Etude fiscale

  • TVA

  • Contentieux 

  • Déclaration fiscale

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Honoraires

MB Avocat privilégie l'option du forfait dont le montant est déterminé avec vous en fonction de vos besoins. 

Vous souhaitez un devis ? Ou vous avez simplement une question ?
Discutons-en ensemble !

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Nous contacter

MB Avocat

contact@mb.avocat.fr

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